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ÉDITEUR

Le site www.avs-terrassement.fr  est la propriété exclusive de SSII EXHER , qui l’édite.

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Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RAS Evry sous le numéro

Numéro TVA intracommunautaire : 853 430 494 R.C.S Evry 

Date d’immatriculation : 29/08/2019

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Contactez le responsable de la publication : Société EXHER

 

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Ionos

Dont l’adresse est la suivante : 8 Rue Beaurepaire, 75010 Paris. 

Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de régir l’utilisation des Services AVS-Terrassement en ligne.

Le site  propose à ses clients différents services : terrassement et aménagement d’extérieur, conseils et gestion, accompagnement d’entreprise, action de soutien aux entreprises, entretien et rénovation, organisation de foires et salons de congrès. 

Il propose également des prestations de location de matériel et d’engins destinés à des travaux de terrassement.

Tout Utilisateur souhaitant accéder au Site doit prendre connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et les accepter avant de poursuivre sa navigation.

Elles constituent le socle contractuel entre l’Utilisateur et le Site.

AVS-TERRASSEMENT (Agencement, vente et solution) se réserve le droit de modifier unilatéralement, et à tout moment, les présentes Conditions générales ainsi que les Services correspondants, sans qu’aucun droit de compensation ne dérive de cela en faveur de l’utilisateur.

Le Site permet à l’Utilisateur un accès aux Services suivants : accès aux prestations de création et aménagement sur mesure, de location de matériel et d’engins, d’entretien d’espaces extérieurs,  conseils et gestion, accompagnement d’entreprise, action de soutien aux entreprises, entretien et rénovation, organisation de foires et salons de congrès, aux références et témoignages clients, aux éventuelles photos et vidéos des prestations réalisées, à l’information sur la société AVS-Terrassement, au formulaire de contact.

En cas de dysfonctionnement du Site, l’Utilisateur a la possibilité de le contacter l’administrateur par email à l’adresse contact@exher.fr

La marque AVS-TERRASSEMENT, le logo et tout autre contenu y afférent sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, en vertu de la loi nᵒ 92-597 du 1ᵉʳ juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du 3 juillet 1992.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le contenu présent sur le Site dans un cadre exclusivement privé. Une utilisation à des fins commerciales est  totalement interdite.

 
L’article de base qui régit le droit en la matière étant celui-ci (L111-1, alinéa 1er, du Code de la Propriété intellectuelle) :
« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

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De plus, il est précisé aux utilisateurs du site qu’aucun transfert de Données à caractère personnel n’est envisagé à destination d’un État n’appartenant pas à l’Union européenne.

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L’Utilisateur exerce ces droits via en contactant l’administrateur par email à l’adresse contact@exher.fr.

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6.2 Responsabilité du site

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